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Éditeur du site

MT-Market
Exploité par : Tony N.
Adresse : Bvd d'Yvoy 13
1205 Genève, Suisse
Email de contact : info@mt-market.ch

Statut juridique

MT-Market est exploité à titre de raison individuelle (entreprise individuelle) par Tony N., domicilié(e) en Suisse. ⚠️ À adapter selon ta situation : si tu es inscrit au Registre du commerce (RC) avec un numéro IDE, indique-le ici. Sinon, précise simplement « activité exercée en raison individuelle, non assujettie à la TVA » (si applicable, en dessous du seuil de CHF 100'000 de chiffre d'affaires annuel).

Hébergement

Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
www.infomaniak.com

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, structure) est la propriété de MT-Market ou de ses fournisseurs, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

Litiges

En cas de litige, le droit suisse est applicable. Le for juridique exclusif est celui du domicile de l'exploitant, sous réserve des dispositions légales impératives en matière de protection des consommateurs.

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